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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ASCINTER OTIS
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ASCINTER OTIS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1451947
Date de dépôt :
23/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/07/1996
Marque en couleurs, figurative de ASCINTER OTIS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) ASCINTER OTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASCINTER OTIS domicilié(e) 141, rue Saussure, 75017 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1451947.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 23 juillet 1996.

ASCINTER OTIS a également déposé les autres marques suivantes : ORIS 16 80 , SURVEYOR , LE CONTRAT CLUB OTIS , LE CONTRAT COSMOS , TRANSLATOR , LE COMPLET SUR MESURE , ASCINTER , ORLY , OBJECTIF PLUS , LE CONTRAT PLUS


ASCINTER OTIS, société anonyme - 141, rue Saussure, 75017 PARIS. - France


BUGNION ASSOCIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-30

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplement et courroies de transmission (excepte pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Constructions et réparations.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.